Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Yves NOEL
/
CLINIQUES DE FRANCE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CLINIQUES DE FRANCE
M. Yves NOEL

Numéro de dépôt :
3875184
Date de dépôt :
20/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
CLINIQUES DE FRANCE de Yves NOEL

Présentation de la marque CLINIQUES DE FRANCE

Déposée le 20 novembre 2011 par monsieur Yves NOEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CLINIQUES DE FRANCE »

Le déposant est monsieur Yves NOEL domicilié(e) 16 ter avenue Gabriele d'Annunzio - 33600 - PESSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Yves NOEL domicilié(e) 16 ter avenue Gabriele d'Annunzio - 33600 - PESSAC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

44

Yves NOEL a également déposé les autres marques suivantes : Clinique de France


M. Yves NOEL - 16 ter avenue Gabriele d'Annunzio - 33600 - PESSAC - France


M. Yves NOEL - 16 ter avenue Gabriele d'Annunzio - 33600 - PESSAC - France


Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Inscription le 2 septembre 2016 - Rejet total n°678583 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-09-02

Services médicaux ; Services hospitaliers ; Maisons médicalisées ; Maisons de convalescence ou de repos.